1. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site web « Vulnerabilite.com » accessible à l'adresse « www.vulnerabilite.com » est la propriété de la société ISECURELABS, société à responsabilité limitée au capital de 7622 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Avesnes (59) sous le numéro n° 45197273100017, dont le siège social est situé BP 53 - ZA de la Justice - 59460 Jeumont - France. Le Directeur de la Publication est Monsieur Aurélien Cabezon en qualité de gérant de la société ISECURELABS.

2. CONTENU DU SITE

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images animées ou non et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive de la société ISECURELABS sauf dans le cadre des contenus issus de partenaires et de collaborateurs. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l'autorisation préalable expresse de la société ISECURELABS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. LICENCE D'UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur/internaute reconnaît accepter de la société ISECURELABS, une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- la présente licence est accordée à titre non exclusif et n'est pas transmissible ;
- le droit d'usage conféré à l'utilisateur/internaute est personnel et privé: c'est à dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusée en intranet ou en extranet d'entreprise ;
- le droit d'usage comprend seulement l'autorisation de consulter le site et son contenu ;
- tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société ISECURELABS.

La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4. LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS

"Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration (n° 829257) auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)."

Les utilisateurs du site de la société ISECURELABS sont tenus de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne.

Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l'adresse suivante : webmaster@vulnerabilite.com ou par courrier adressé au siège social de la société ISECURELABS - Service Vulnerabilite.com.

5. COOKIES

Les utilisateurs/internautes du site sont informés qu'ils sont susceptibles de recevoir des cookies dans leur navigateur.

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6. LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société ISECURELABS.

Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société ISECURELABS.

7. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par la société : OVH (http://www.ovh.fr).

8. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS ET DE MISE EN PLACE D'HYPERLIENS

Pour toute information et demande de reproduction d'un contenu paru sur le site « www.vulnerabilite.com » (textes, graphiques, illustrations) quel qu'en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d'un hyperlien, l'utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à webmaster@vulnerabilite.com